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Nos "bonbons" : Licences

Les logiciels

Toque Blanche Suite

Contrat de licence utilisateur final pour Toque Blanche Suite :
Ce logiciel est protégé par la réglementation et les traités internationaux en matière de droit d'auteur, ainsi que par les autres réglementations et traités internationaux en matière de propriété intellectuelle.
Toque Blanche Suite est un logiciel Freeware (gratuit).
Ce logiciel est la propriété de Bernard Pasquier. Il est interdit de le traduire, décompiler, modifier, adapter, et corriger. Seul l’auteur est habilité à effectuer ces opérations. Si vous effectuez une des opérations ci-dessus, vos droits d’utilisation sont automatiquement résiliés et l’auteur pourra recourir en justice.
En utilisant ce logiciel, vous vous engagez à respecter les droits d’auteur, et à veiller à ce que les autres utilisateurs les respectent eux-mêmes.
La violation de l'un des droits de l'auteur du logiciel est un délit de contrefaçon sanctionnée en France par l'article L335-2 du code de la propriété intellectuelle (jusqu’à deux ans d'emprisonnement et 152 450 Euro d'amende).
Le logiciel est fourni tel quel, sans aucune garantie. L'auteur ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas de dommages de quelque nature que ce soit subis par l'utilisateur ou des tiers et résultant directement ou indirectement de son utilisation, notamment la perte de données, ou toute perte financière résultant de son utilisation ou de l’impossibilité de l’utiliser, et ceci même si l’auteur a été prévenu de la possibilité de tels dommages.
Vous êtes autorisé à copier et à distribuer le programme à d'autres utilisateurs de manière totalement gratuite dans son intégralité.
En installant et en utilisant Toque Blanche Suite, vous acceptez les termes de ce contrat de licence.

Toque Blanche Light

Contrat de licence utilisateur final pour Toque Blanche Light :
Ce logiciel est protégé par la réglementation et les traités internationaux en matière de droit d'auteur, ainsi que par les autres réglementations et traités internationaux en matière de propriété intellectuelle.
Toque Blanche Light est un logiciel Freeware (gratuit).
Ce logiciel est la propriété de Bernard Pasquier. Il est interdit de le traduire, décompiler, modifier, adapter, et corriger. Seul l’auteur est habilité à effectuer ces opérations. Si vous effectuez une des opérations ci-dessus, vos droits d’utilisation sont automatiquement résiliés et l’auteur pourra recourir en justice.
En utilisant ce logiciel, vous vous engagez à respecter les droits d’auteur, et à veiller à ce que les autres utilisateurs les respectent eux-mêmes.
La violation de l'un des droits de l'auteur du logiciel est un délit de contrefaçon sanctionnée en France par l'article L335-2 du code de la propriété intellectuelle (jusqu’à deux ans d'emprisonnement et 152 450 Euro d'amende).
Le logiciel est fourni tel quel, sans aucune garantie. L'auteur ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas de dommages de quelque nature que ce soit subis par l'utilisateur ou des tiers et résultant directement ou indirectement de son utilisation, notamment la perte de données, ou toute perte financière résultant de son utilisation ou de l’impossibilité de l’utiliser, et ceci même si l’auteur a été prévenu de la possibilité de tels dommages.
Vous êtes autorisé à copier et à distribuer le programme à d'autres utilisateurs de manière totalement gratuite dans son intégralité.
En installant et en utilisant Toque Blanche Light, vous acceptez les termes de ce contrat de licence.

Les recueils

Contrat de licence utilisateur final des recueils :
Les recueils (recette de cuisine, etc) sont la propriété de Bernard Pasquier.
Ces recueils sont des compilations au format PDF de données (recettes de cuisine, etc) proposées sur le site Web Toque Blanche - Logiciel dont le webmaster est Bernard Pasquier.
L'auteur ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas de dommages de quelque nature que ce soit subis par l'utilisateur ou des tiers et résultant directement ou indirectement de l'utilisation de ces recueils, notamment la perte de données, ou toute perte financière résultant de leur utilisation ou de l’impossibilité de les utiliser, et ceci même si l’auteur a été prévenu de la possibilité de tels dommages.
Vous êtes autorisé à copier et à distribuer les recueils à d'autres utilisateurs de manière totalement gratuite dans leur intégralité.
En installant et en utilisant les recueils, vous acceptez les termes de ce contrat de licence.

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